Accueil > Annuaire de Blog > Blog: NOTALIA - Le logiciel de calcul Notarial

Blog: NOTALIA - Le logiciel de calcul Notarial

http://intranet.notalia.fr

Classement : 271 / 285

22 articles sélectionnés

Calcul d'une donation complexe – Découvrez par ce cas pratique ...

Calcul d’une donation complexe – Découvrez par ce cas pratique toute la puissance de Notalia
Lire la suite

Date: 2009-03-28 16:44:59
Thèmes liés : calcul droit donation / donation

Cas retenu : Contrats d'assurance vie –Règlement de la succession.

Cas retenu : Contrats d’assurance vie – Règlement de la succession. Monsieur DURAND Paul est
Lire la suite

Date: 2010-06-15 09:28:27
Thèmes liés : contrat assurance vie succession / assurances vie succession / succession

Calcul d'une succession complexe – Découvrez par ce cas pratique ...

Ce cas, choisi parmi les nombreux cas de la pratique notariale, illustre la méthodologie utilisée
Lire la suite

Date: 2009-03-29 11:23:37
Thèmes liés : droit de donation et succession / calcul droits succession / calcul droit donation

Déclaration Assurance Vie

A la suite d’une demande de l’un de vos confrères  nous avons procédé à une révision
Lire la suite

Date: 2010-06-07 12:50:26
Thèmes liés : calcul droit succession logiciel / montant droit succession / calcul droits succession

Déclaration Assurance Vie | NOTALIA - Le logiciel de calcul Notarial

A la suite d’une demande de l’un de vos confrères  nous avons procédé à une révision
Lire la suite

Date: 2010-06-07 12:50:26
Thèmes liés : calcul droit succession logiciel / montant droit succession / calcul droits succession

Calcul d'une succession complexe – Découvrez par ce cas pratique ...

Calcul d’une succession complexe – Découvrez par ce cas pratique toute la puissance de Notalia
Lire la suite

Date: 2009-03-29 11:23:37
Thèmes liés : calcul droits succession / calcul droit donation / calcul frais succession

Modifications de fiches de calculs

Nous vous informons que nous avons apporté plusieurs modifications sur certaines fiches de
Lire la suite

Date: 2010-09-07 11:31:01
Thèmes liés : droit usufruit / usufruit temporaire calcul / usufruit viager

Calcul d'une donation complexe – Découvrez par ce cas pratique ...

Monsieur et Madame DUPONT désirent procéder à la donation et au partage de leurs biens en
Lire la suite

Date: 2009-03-28 16:44:59
Thèmes liés : calcul droit donation / donation

Mutations à titre gratuit: Le rappel fiscal des donations | NOTALIA ...

Written by Maitre SALPHATI Jean-Charles on septembre 27th, 2011 CGI, art. 784, 730 ter, 746, 750,
Lire la suite

Date: 2011-09-27 12:45:34
Thèmes liés : texte de loi sur la succession / droit de donation et succession / donation

Partage et licitations: définitions, notions et fiscalité. | NOTALIA - Le ...

Partage et licitations: définitions, notions et fiscalité. Le partage est la division et la
Lire la suite

Date: 2011-10-25 09:45:36
Thèmes liés : partage d une succession / vente d un bien en donation / donation partage bien immobilier