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Assurance-vie et contrat de mariage

Des contrat d’assurance-vie et contrat de mariage ont parfois du mal à se marier entre
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Date: 2011-10-28 15:27:57
Blog: Juridique et droit
Thèmes liés : contrat assurance vie succession / biens propres succession / assurances vie succession

récompense pour travaux sur bien propre / Successions / Notaires

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Date: 2010-06-07 07:00:00
Blog: Derniers sujets du forum Droit de l'immobilier
Thèmes liés : biens propres succession

La vente d'un bien propre appartenant à l'un des époux « Clair de ...

Le 10 octobre 2011 à 23 h 10 min par Clair de Notaire Rubrique : Vendre Lorsque deux personnes se
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Date: 2011-10-10 21:10:54
Blog: Clair de Notaire
Thèmes liés : biens propres succession / donation ou succession / succession vente d un bien

Les biens propres dans le régime légal

Les biens propres par leur origine : Article 1405 du Code civil, ce sont les biens présents que
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Date: 2008-12-08 19:30:24
Blog: Cravate de Notaire
Thèmes liés : biens propres succession / code civil donation / droit de succession entre epoux

Remboursement des emprunts immobiliers après divorce sous ...

c) Les biens futurs (article 1405, alinéa 1 et 2 du code civil)  acquis pendant le mariage par
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Date: 2011-09-17 03:08:05
Blog: Derniers sujets du forum Droit de l'immobilier
Thèmes liés : biens propres succession / donation ou succession / code civil succession

Les biens propres détenus par un époux marié ... - Clair de Notaire

Le 10 octobre 2011 à 23 h 01 min par Clair de Notaire Rubrique : Divorce Les biens propres
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Date: 2011-10-10 21:01:36
Blog: Clair de Notaire
Thèmes liés : biens propres succession / donation ou succession / succession biens mobiliers

Héritage et partage des biens / Succession & patrimoine

Bonjour, ma mère est décédée elle avait des biens propres (terres) mon père en a l'usufruit
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Date: 2011-10-10 23:58:09
Blog: Derniers sujets du forum
Thèmes liés : heritage succession partage / biens propres succession

Heritiers, héritage, succession : comment y voir clair ?

Pas facile de s’y retrouver en matière de succession. Il convient d’avoir un maximum
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Date: 2011-03-22 04:19:19
Blog:
Thèmes liés : droit de succession entre frere et soeur / biens propres succession / loi sur les succession

Les « récompenses » : un bon point ou un mauvais ticket pour les ...

Suite à la rupture du lien conjugal et de la communauté, liée à un divorce ou  à un décès,
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Date: 2010-03-08 07:59:00
Blog: Art-Thérapie - Art de Vivre
Thèmes liés : biens propres succession / vente d un bien en donation / succession apres le deces d un conjoint

6 Bonnes questions sur les CELI

Le site Conseiller.ca m’a contacté récemment pour que je puisses me rendre disponible afin de
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Date: 2010-03-12 21:11:25
Blog: Celi.ca
Thèmes liés : nouvelle loi sur les succession / biens propres succession / droit succession entre parent et enfant