Accueil > Thèmes : succession > succession sans bien immobilier

Vente puis rachat immobilier suite décès. | forum succession ...

Bonjour, Mon père est décédé en début d'année. Mes parents possédaient un bien immobilier.
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Date: 2008-07-01 13:14:27
Blog: Forum juridique de Net-iris
Thèmes liés : succession vente d un bien / convention quasi usufruit / succession sans bien immobilier

Créer une Société civile immobilière (SCI), mode d'emploi

Celle-ci peut prendre plusieurs formes, la plus répandue étant la SCI de gestion ou dite
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Date: 2010-06-11 05:28:15
Blog: Chasseur immobilier et chasseur d'appartement ...
Thèmes liés : succession vente d un bien / sci familiale succession / succession sans bien immobilier

La convention d'indivision dans un divorce et succession

La définition de la la convention d’indivision dans un divorce et une succession ? La convention
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Date: 2009-12-08 08:19:30
Blog: Rachatducredit.com
Thèmes liés : succession sans bien immobilier / divorce et succession / succession et vente

Les avantages de la SCI . - Le blog de sanea-immobilier.over-blog.com

Grâce à la SCI :  Ne payez plus que 5 %  sur le montant des parts sociales  au lieu des 60 %
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Date: 2011-02-21 13:14:00
Blog: Le blog de sanea-immobilier.over-blog.com
Thèmes liés : succession sans bien immobilier / droit de succession bien immobilier / nouvelle loi sur les succession

Donation avance sur hoirie et ses conséquences ? | forum ...

Bonjour, J'ai plusieurs questions à vous poser concernant une donation de type "avancement sur
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Date: 2008-08-16 15:14:10
Blog: Forum juridique de Net-iris
Thèmes liés : faire une donation a ses enfant / donation avance hoirie / succession sans bien immobilier

Donation avance sur hoirie et ses conséquences ?

Bonjour, J'ai plusieurs questions à vous poser concernant une donation de type "avancement sur
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Date: 2008-08-16 15:14:10
Blog: Forum juridique de Net-iris
Thèmes liés : faire une donation a ses enfant / donation avance hoirie / succession sans bien immobilier

Testament donnant usufruit hors mariage / Droit en général

Mentions légales : Cette discussion rentre dans le cadre d'informations juridiques. Vous ne
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Date: 2011-01-20 07:17:13
Blog: Derniers sujets du forum Droit de l'immobilier
Thèmes liés : testament a l usufruit / usufruit bien immobilier / succession sans bien immobilier

S'expatrier ...: Vous souhaitez vivre au Maroc, ... et vos impôts ?

Vous souhaitez partir vivre au Maroc et désirez connaître la fiscalité de vos biens situés en
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Date: 2009-09-17 10:36:00
Blog: S'expatrier ...
Thèmes liés : plus value donation / succession / impots succession france

succession à l'étranger non soldée depuis 1994 / Successions ...

Mon père est mort en juin 1994 à l'étranger, il était également domicilié à l'étranger. Il
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Date: 2011-03-17 16:05:46
Blog: Derniers sujets du forum Droit de l'immobilier
Thèmes liés : succession a l etranger / succession sans bien immobilier / droit de succession bien immobilier

TCh@t

Vendredi 18 Juin 2010 : Comment protéger le conjoint contre les dettes de l'autre? doit-on faire
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Date: 2010-06-08 20:59:34
Blog: endettement.org
Thèmes liés : succession apres le deces d un conjoint / succession sans bien immobilier

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inscription hypotheque sur bien immobilier lors succession / sans bien /