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Comptabilité en ligne, le blog de zefyr.net: Céder son entreprise ...

Ce blog est le complément du logiciel de comptabilité en ligne www.zefyr.net. Sur ce blog, vous
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Date: 2011-08-14 07:50:00
Blog: Comptabilité en ligne, le blog de zefyr.net
Thèmes liés : taxe sur les donation / donation / plus value donation

Documents à fournir au Notaire pour l'ouverture d'un dossier de ...

Les statuts et extrait Kbis si le défunt possédait des parts et les coordonnées du comptable, La
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Date: 2010-04-19 11:53:17
Blog: Clair de Notaire
Thèmes liés : taxe sur les donation / frais succession donation entre epoux / frais donation dernier vivant

ASSET Management et Expertise Immobilière "ImmoDurable"

-la réforme du marché financier de l'Immobilier, avec la disparition à terme des SCPI au profit
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Date: 2009-02-23 22:54:00
Blog: immod
Thèmes liés : vente d un bien en donation / loi sur les succession / taxe sur les donation

Bulletin CCH juriste: Le gel successoral permet-il de donner et de ...

Par Caroline Rhéaume, avocate, M. fisc., TEP, Présidente STEP (Canada) — Chapitre de Montréal,
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Date: 2011-08-17 14:34:00
Blog: Bulletin CCH juriste
Thèmes liés : succession apres le deces d un conjoint / faire une donation a ses enfant / taxe sur les donation

Le don et le legs d'œuvres d'art : une fiscalité favorable

Le don et le legs d’œuvres d’art : une fiscalité favorable Un Renoir et un Monet légués à
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Date: 2011-03-14 18:19:30
Blog: Fiscalonline.com
Thèmes liés : nouvelle loi sur les succession / taxe sur les donation / droit de donation et succession

Dénoncer aux impôts : un acte responsable

L’impôt tient une part non négligeable dans le budget des entités régies par la législation
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Date: 2009-12-22 15:20:01
Blog: PageTronic.Com - Magazine Web ♠
Thèmes liés : avocat specialise dans les succession / nouvelle loi sur les succession / taxe sur les donation

Terres agricoles:Droits de succession et de donation des terres ...

Une exonération partielle sur les biens ruraux est possible pour une terre agricole/bien rural
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Date: 2009-10-19 07:17:09
Blog: Rachatducredit.com
Thèmes liés : droit de donation et succession / taxe sur les donation / succession

Plus-value immobilière : quand êtes-vous exonéré ?

Finalement, la résidence principale ne sera pas taxée. Et elle n’est pas la seule… La
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Date: 2011-03-17 10:27:12
Blog: monnaietime
Thèmes liés : plus value donation / loi sarkozy sur les donation / taxe sur les donation

Non, Bill Gates n'est pas plus riche que les Etats-Unis ! | Chez Jean ...

C'est une information qui circule depuis plusieurs jours, alors que se déroulait à Washington, la
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Date: 2011-08-03 17:21:03
Blog: Rue89 : A la Une
Thèmes liés : taxe sur les donation

La commission européenne dresse la liste des pièces d'or ...

La commission européenne dresse la liste des pièces d’or considérées comme de l’or
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Date: 2011-01-17 09:03:32
Blog: l'or et l'argent
Thèmes liés : taxe sur les donation

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